Avouons le tout net, l’illustration est quelque peu trompeuse puisque la nuisance n’est pas que sonore. Elle peut être olfactive, et peut concerner la dégradation (ou l’encombrement) des parties communes et le non-respect des règles de copropriété.
La responsabilité du bailleur peut être engagée si toutefois il a été informé officiellement de la situation par un voisin ou par le syndic.
Cette mise en demeure doit s’accompagner de témoignages, d’une pétition, d’un constat d’huissier ou d’un procès-verbal.
Une fois informé, le propriétaire doit utiliser tous les moyens pour faire cesser les troubles. Peu importe qu’il y parvienne ou pas : sa responsabilité ne peut être engagée que s’il ne réagit pas.
Pour résoudre le problème, il possède deux armes : d’abord le courrier recommandé avec accusé de réception à son locataire qui lui permet de mettre son locataire en demeure de cesser les nuisances.
Ensuite, si cela ne suffit pas, le bailleur peut engager un recours judiciaire, expliqué dans cet article.
Pour se protéger, le propriétaire peut également prévoir dans le bail une clause de résiliation pour non-respect de l’obligation d’user paisiblement des locaux loués.
Mon-Immo.fr permet de rajouter cette option au bail type !
En revanche, si le bailleur n’agit pas, les plaignants peuvent saisir le tribunal contre lui. Prudence donc.
MAJ (février 2015) : Attention également lors de la vente ! La Cour d’appel a jugé un vendeur coupable d’un « défaut d’information intentionnel », parce qu’il n’avait pas prévenu les acheteurs que la voisine était particulièrement bruyante et faisait l’objet de plaintes de la copropriété. Il a été condamné à rétrocéder aux acheteurs 9 000 euros, soit environ 6% du prix de vente, comme l’explique cet article de blog du Monde.